Internet

Rapport au Parlement sur l'application de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française - 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française

Remis le 1er janvier 2000

Internet et Entreprise mirages et opportunités ? Pour un plan d'action - Contribution à l'analyse de l'économie de l'Internet (Mise à jour 1er novembre 2005)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er novembre 2005

Conférence nationale des services publics en milieu rural : rapport présenté par Monsieur Paul Durieu, président

Rapport d'étude

Auteur(s) : Paul Durieu ; Premier ministre

Remis le 1er novembre 2005

Rapport sur les coûts de sortie

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Nasse ; Ministère de l'Industrie

Remis le 1er mai 2005

Le financement de l'industrie du disque

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Cocquebert ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er mars 2004

Adolescence, familles et loisirs - Rapport préparatoire à la conférence de la famille 2004

Rapport officiel

Auteur(s) : Louis de Broissia ; Hervé Mecheri ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Famille

Remis le 1er mars 2004

Des médiattitudes - Prospective sur la stratégie de l'Etat dans les mutations des médias

Rapport d'étude

Auteur(s) : Sylvie Benard ; Bernard Benyamin ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er juin 2005

Rapport de la commission spécialisée portant sur la loi applicable en matière de propriété littéraire et artistique

Rapport d'étude

Auteur(s) : André Lucas ; Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 1er janvier 2003

Propriété littéraire et artistique et libertés individuelles dans l'environnement numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Maurice Viennois ; Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 1er janvier 2004

Cyber-Consommation : les nouvelles tendances

Rapport d'étude

Auteur(s) : Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er mars 2004

Analyses économiques de la communication de contenus numériques sur les réseaux - DRMs ou - et Peer-to-Peer : appropriabilité de revenus et financement de la création

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Chantepie ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er janvier 2004

L'équipement numérique du territoire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Poulit ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2003

Haut de page