Républiquefrançaise
Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Yves Mansillon ; Commission nationale du Débat public
Remis le 15 janvier 2005
Auteur(s) : Direction de la Documentation française
Remis le 1er juin 2006
Remis le 1er juin 2005
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Xavier de Thieulloy ; Pierre Lepetit ; Michel Laroque ; Contrôle général des Armées ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2005
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de l'industrie
Remis le 27 avril 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 21 mars 2006
Auteur(s) : Claude Birraux ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 23 février 2006
Auteur(s) : Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité
Remis le 28 mars 2006
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 3 avril 2006
Rapport officiel
Auteur(s) : Olivier Midière ; Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation
Remis le 1er février 2006
Avis
Auteur(s) : André Marcon ; Conseil économique et social
Remis le 13 juin 2001
Auteur(s) : Pierre Simon ; Conseil économique et social
Remis le 9 octobre 2002