Internet

L'école et les réseaux numériques : rapport à M. le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et à M. le ministre délégué à l'enseignement scolaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er juillet 2002

Bibliothèques universitaires et nouvelles technologies : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Van Dooren ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er juin 1999

Conférence de la famille 2003 : rapport du groupe de travail Services à la famille et soutien à la parentalité

Rapport officiel

Auteur(s) : Françoise de Panafieu ; Hubert Brin ; Luc Machard ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Famille

Remis le 1er février 2003

E-tourisme : stratégies des acteurs, environnement juridique et réglementaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Heraud ; Serge Gauthronet ; Claude Sounack ; Direction du Tourisme

Remis le 1er janvier 2002

Le Commerce électronique : une nouvelle donne pour les consommateurs, les entreprises, les citoyens et les pouvoirs publics : rapport au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Francis Lorentz ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 1998

Les Perspectives d'évolution de l'information géographique et les conséquences pour l'IGN : rapport présenté au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Lengagne ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1999

22ème rapport d'activité 2001 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 1er juillet 2002

Diffusion des données publiques et révolution numérique : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Dieudonné Mandelkern ; Bertrand Du Marais ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1999

Internet, premier bilan

Rapport d'étude

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le 1er mai 2002

La lutte contre le racisme et la xénophobie : rapport d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 21 mars 2002

Commission pour les simplifications administratives : rapport d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Michel Yahiel ; Commission pour les Simplifications administratives

Remis le 1er janvier 2002

Les services financiers en ligne

Rapport d'étude

Auteur(s) : Carlos Martin ; Denis Beau ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er novembre 2001

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