Républiquefrançaise
Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean-Claude Debeir ; Ministère de la justice
Remis le 1er mars 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Eric Baptiste ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er février 2002
Auteur(s) : Pierre Truche ; Jean-Paul Faugère ; Patrice Flichy ; Ministère de la Fonction publique
Auteur(s) : Délégation interministérielle à la Réforme de l'Etat
Remis le 1er décembre 2001
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Franck Soloveicik ; Secrétariat d'Etat au Commerce extérieur
Remis le 1er avril 1999
Auteur(s) : Alain Cordier ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Jean-François Abramatic ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie
Auteur(s) : Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 1er août 2001
Auteur(s) : Patrick Bloche ; Premier ministre
Auteur(s) : Anne Coutard ; Ministère de la culture
Remis le 1er septembre 2001