Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le cinéma français à l'international, à Paris le 15 janvier 2016.

Déclaration

Interview de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique, à "France Inter" le 20 janvier 2016, sur le projet de loi sur le numérique et notamment les mesures de protection des mineurs et portant sur les responsabilités des grandes entreprises de l'internet.

Interview

Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, sur l'accès au numérique pour tous, la protection des citoyens dans la société numérique et la circulation des données et du savoir, à l'Assemblée nationale le 19 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur les enjeux du numérique pour les entreprises et en particulier les questions de sécurité numérique, au Sénat le 14 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur le renforcement de la lutte contre le terrorisme, à l'Assemblée nationale le 12 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur l'agression d’un enseignant de l’école juive La Source, située à Marseille, à l'Assemblée nationale le 12 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur les métiers de l'économie numérique et la création d'emploi dans le secteur, Paris le 6 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, sur les tracts et papillons clandestins de la Résistance, à Paris le 16 décembre 2015.

Déclaration

Interview de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, à "LCI" et "Radio classique" le 18 décembre 2015, sur le contenu du projet de loi sur le numérique.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à diverses questions portant sur la réforme des règles du code frontières Schengen face à la crise migratoire et au terrorisme, à l'Assemblée nationale le 16 décembre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 décembre 2015. Le plan préfectures nouvelle génération.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi pour une République numérique (n° 3318)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Haut de page