Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2013 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Outils opérationnels de prévention et de lutte contre la contrefaçon en ligne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Mireille Imbert-Quaretta  ;  Louis Dutheillet de Lamothe  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juillet 2013

Rapport d'activité du Conseil national du numérique 2013-2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Yann Bonnet  ;  Mathilde Bras  ;  Benoît Thieulin  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur le développement de la Francophonie, à Paris le 20 mars 2014.

Déclaration

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du ministère des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, en date du 18 mars 2014, sur la gouvernance de l'Internet.

Communiqué

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Conseil des ministres du 12 mars 2014. Point d'étape sur l'entrée à l'école dans l'ère du numérique.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 mars 2014. Les suites du séminaire gouvernemental du 28 février 2013 sur le numérique.

Communiqué

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie - Année 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 27 février 2014, sur les enjeux et les perspectives de l'économie collaborative.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la relation entre les juifs de France et la République, à Paris le 4 mars 2014.

Déclaration

Haut de page