Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le développement de l'économie numérique française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Erhel  ;  Laure de La Raudière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, sur la gouvernance de l'internet, Sao Paulo (Brésil) le 23 avril 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les mesures en oeuvre pour prévenir les départs de ressortissants français et européens sur le théâtre des opérations syrien et lutter contre les filières djihadistes, à l'Assemblée nationale le 30 avril 2014.

Déclaration

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à l'émission Les 4 Vérités de France 2 le 30 avril 2014, sur la coopération policière visant à prévenir les départs de ressortissants de l'Union européenne, notamment de jeunes, pour faire le djihad en Syrie, et diverses dispositions législatives destinées à démanteler les filières djihadistes.\

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur la lutte contre les filières djihadistes, à l'Assemblée nationale le 29 avril 2014.

Déclaration

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à France 2 le 22 avril 2014, sur les grandes lignes de son plan pour prévenir le départ de djihadistes français vers la Syrie.

Interview

Rapport d'activité 2013 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Outils opérationnels de prévention et de lutte contre la contrefaçon en ligne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Mireille Imbert-Quaretta  ;  Louis Dutheillet de Lamothe  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juillet 2013

Rapport d'activité du Conseil national du numérique 2013-2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Yann Bonnet  ;  Mathilde Bras  ;  Benoît Thieulin  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur le développement de la Francophonie, à Paris le 20 mars 2014.

Déclaration

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du ministère des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, en date du 18 mars 2014, sur la gouvernance de l'Internet.

Communiqué

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