Investissement

Rapport d'information (…) sur la mission de contrôle, sur pièce et sur place, de l'Etablissement public d'aménagement de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Auguste Cazalet ; Eric Dolige ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juillet 2002

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'ANVAR

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Destot ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-660, relative à l'entreprise nationale France Télécom

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les relations entre l'Union européenne et le MERCOSUR

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'assistance de l'Union européenne en faveur des nouveaux Etats indépendants et de la Mongolie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur les propositions de directives relatives aux chemins de fer communautaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Boulaud ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2002. Tome I : rapport général. Volume 1 - croissance : maintenir et conforter. Volume 2 - équilibre budgétaire : absorber les chocs pour préparer le rebond

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

L'état de l'industrie française : rapport annuel 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er octobre 2001

La conjoncture au premier semestre 2001

Avis

Auteur(s) : Pierre Gadonneix ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le financement des infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Oudin ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur la réforme de la loi sur l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean François-Poncet ; Jacques Oudin ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Gilles Carrez ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

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