Ligne ferroviaire

Ligne ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Lignes ferroviaires nouvelles Ouest Bretagne - Pays de la Loire (LNOBPL) - Expertise de l'évaluation socio-économique du projet figurant au dossier du débat public présenté par RFF

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Bellier  ;  Michel Massoni  ;  Noël Matthieu  ;  Yves Morin  ;  Bernard Simon  ;  Benoît Weymuller  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2014

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les grandes lignes de la politique gouvernementale pour les zones de montagne, à Chambéry le 17 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, en réponse à une question sur le financement du projet de liaison ferroviaire Lyon - Turin, à l'Assemblée nationale le 15 octobre 2014.

Déclaration

La grande vitesse ferroviaire : un modèle porté au-delà de sa pertinence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le développement de l'intermodalité au sein de grandes métropoles régionales et les grandes lignes de la future réforme ferroviaire, à Nantes le 28 février 2014.

Déclaration

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, à "Socialistes03" (site de la fédération PS de l'Allier) le 2 février 2014, sur les objectifs de la réforme ferroviaire et l'aménagement de la Route Centre Europe Atlantique (RCEA) et des infrastructures routières et ferroviaires de l'Allier,

Interview

Rapport annuel 2012 de l'Autorité de la qualité de service des transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le bilan d'une année d'emplois d'avenir et l'objectif de l'inversion de la courbe du chômage avant la fin de l'année, à la gare d'Ermont-Eaubonne le 25 octobre 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le service public ferroviaire et les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Edmond Hervé  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la nécessité pour les entrepreneurs qui participeront aux travaux du Grand Paris Express d'embaucher des jeunes des quartiers réputés difficiles, à Paris le 30 septembre 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les enjeux du quatrième paquet ferroviaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Ries  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Mobilité 21 - « Pour un schéma national de mobilité durable »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Duron  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

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