Ligne ferroviaire

Ligne ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 13 novembre 2015. Approbation de la convention entre la France et le Conseil fédéral suisse relative aux travaux et au cofinancement par la Suisse de l'opération de réactivation du trafic ferroviaire sur la ligne Belfort-Delle (...)

Communiqué

Financement d'une première phase de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Troyes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patricia Soilly  ;  Benoît Weymuller  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mai 2015

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'entretien du réseau ferroviaire national

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Des Esgaulx  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Interview de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à Europe 1 le 8 juillet 2015, sur la modernisation des trains intercités.

Interview

Recommandations du conseil scientifique des observatoires de la saturation ferroviaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Ourliac  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Liaison ferroviaire Lyon - Turin : examen de nouvelles sources de financement pour les travaux de la section transfrontalière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Destot  ;  Michel Bouvard  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la mise en oeuvre de l'ouverture à la concurrence des "trains d'équilibre du territoire" (TET ou trains intercités), au Sénat le 9 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État aux transports, à la mer et à la pêche, sur la situation des plans de charge des entreprises du ferroviaire, le défi de la maintenance et de la sécurité du réseau et le soutien à l'innovation et à l'exportation dans l'activité ferroviaire, au Sénat le 9 juin 2015.

Déclaration

TET : agir pour l'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Duron  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche

Remis le 

Bilan 2014 de la qualité de service des transports de voyageurs en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le  1er avril 2015

Avis sur le bilan économique et social de la réouverture aux voyageurs de la Grande Ceinture Ouest (GCO) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Rebeyrotte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, en réponse à une question sur la réalisation du projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin, à l'Assemblée nationale le 3 mars 2015.

Déclaration

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