Ligne ferroviaire

Ligne ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conditions pour une expérimentation portant sur l'ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yanick Paternotte  ;  Maxime Bono  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Interview de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, à Canal Plus le 22 février 2011, sur l'organisation d'un débat sur l'Islam et la laïcité et sur les sanctions réprimant le vol de câbles de cuivre sur les voies ferrées.

Interview

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grandes orientations de la politique d'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire, à Paris le 11 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la mise en service de la ligne ferroviaire Perpignan - Figueras et les relations ferroviaires entre la France et l'Espagne, à Perpignan le 27 janvier 2011.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RMC le 18 janvier 2011, sur la situation en Tunisie, le nouveau prêt à taux zéro (PTZ+), la politique tarifaire de la SNCF et le développement de la filière photovoltaïque.

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à Radio Classique le 4 janvier 2011, sur les retards de trains à la SNCF, la polémique à propos du dégivrage des avions et la proposition de Manuel Valls (PS) de "déverrouiller les 35 heures".

Interview

Projets de lignes ferroviaires à grande vitesse Sud Europe Atlantique et Grands projets du Sud-Ouest - Mission d'analyse et de propositions de mesures d'insertion environnementale dans l'agglomération bordelaise

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Lebrun  ;  Evelyne Humbert  ;  Jean Bruneau  ;  Christian Pitié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2010

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le renforcement des liens ferroviaires entre la France et la Suisse et la mise en oeuvre des lignes à grande vitesse (LGV) dans le cadre de la loi de programmation relative au Grenelle de l'environnement, à Genève le 30 novembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur l'avenir du fret ferroviaire, constitué par la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux trnsports, à La Chaîne info LCI le 14 octobre 2010, sur les répercussions des journées de protestation contre la réforme des retraites sur les transports ferroviaires et la distribution du carburant.

Interview

Elaboration du schéma de desserte de la branche Est (1ère tranche) de la LGV Rhin-Rhône

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Line Meaux  ;  Claude Liebermann  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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