Ligne à grande vitesse

Ligne à grande vitesse : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, suivie d'un questions-réponses, sur la coopération économique entre la France et la Russie, à Paris le 21 juin 2011.

Déclaration Conférence de presse

Rapport d'information (...) sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yanick Paternotte  ;  Maxime Bono  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la mise en service de la ligne ferroviaire Perpignan - Figueras et les relations ferroviaires entre la France et l'Espagne, à Perpignan le 27 janvier 2011.

Déclaration

Projets de lignes ferroviaires à grande vitesse Sud Europe Atlantique et Grands projets du Sud-Ouest - Mission d'analyse et de propositions de mesures d'insertion environnementale dans l'agglomération bordelaise

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Lebrun  ;  Evelyne Humbert  ;  Jean Bruneau  ;  Christian Pitié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2010

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le renforcement des liens ferroviaires entre la France et la Suisse et la mise en oeuvre des lignes à grande vitesse (LGV) dans le cadre de la loi de programmation relative au Grenelle de l'environnement, à Genève le 30 novembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat au développement durable, sur le développement de la coopération européenne en matière de transport ferroviaire, à Berlin le 22 septembre 2010.

Déclaration

Elaboration du schéma de desserte de la branche Est (1ère tranche) de la LGV Rhin-Rhône

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Line Meaux  ;  Claude Liebermann  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet de gare nouvelle dans le secteur d'Arrou-Courtalain - Expertise et réflexions sur son opportunité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Legendre  ;  Claude Liebermann  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Ligne ferroviaire mixte Dax - frontière espagnole section « Sud marais d'Orx - Bidassoa »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Line Meaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les liaisons possibles entre Troyes et le réseau ferroviaire à grande vitesse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Liebermann  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2010

Les comptes des transports en 2008 : 46ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2009

LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Massenet  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

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