Logement

Logement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Rapport annuel 2010 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les délégations de compétences dans le domaine du logement (aides à la pierre et contingents préfectoraux)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le  1er juin 2011

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, à I-Télé le 27 mai 2011, sur la hausse des prix de l'immobilier en France, les affaires Strauss-Kahn et Tron et la stratégie électorale de la droite dans la perspective de l'élection présidentielle de 2012.

Interview

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'autonomie universitaire et les aides de l'Etat en faveur des universités, et plus particulièrement en faveur du patrimoine immobilier, Nantes le 20 mai 2011.

Déclaration

Les aides à la pierre : l'expérience des délégations de l'Etat aux intercommunalités et aux départements

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Pour une meilleure efficacité des aides à la performance énergétique des logements privés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Pelletier  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement  ;  Secrétariat d'Etat au Logement

Remis le 

La gestion du logement social à La Réunion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Ruiz  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2011

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le patrimoine immobilier des universités et la création de campus universitaire, Clermont-ferrand le 19 avril 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les mesures en faveur du logement étudiant, Paris le 5 avril 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le logement étudiant, les aides au logement et la colocation, les plans Campus et le logement social, Paris le 5 avril 2011.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laure de La Raudière  ;  Jean Grellier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

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