Logement

Logement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les logements de fonction des agents de l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Véronique Hespel  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er décembre 2003

Interview de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille et à la solidarité, à France Info le 25 novembre 2009, sur la lutte contre la violence conjugale déclarée grande cause nationale 2010 et le mariage homosexuel.

Interview

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, dans le "Journal de l'Ile de La Réunion" du 23 novembre 2009, sur les mesures économiques prises en faveur des départements d'outre-mer.

Article Interview

Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec "Libération" le 21 novembre 2009, sur la crise nucléaire iranienne et les entraves au processus de paix israélo-palestinien.

Article Interview

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles  ;  Secrétariat général du Comité interministériel des villes

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur le soutien au développement économique des outre-mers, le logement social et sur son implication pour défendre les problèmes ultramarins au niveau européen, Paris le 16 novembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, à RMC le 2 novembre 2009, sur la suppression de la taxe professionnelle, la solidarité gouvernementale et la fin des expulsions pendant la trève hivernale.

Interview

Conseil des ministres du 10 novembre 2009. L'hébergement et l'accès au logement des personnes sans abri ou mal logées.

Communiqué

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, sur le lancement du 1000ème chantier et sur le bilan de la politique de relance, Loucelles le 3 novembre 2009.

Déclaration

Investir pour l'avenir : priorités stratégiques d'investissement et emprunt national

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rocard  ;  Alain Juppé  ;  Présidence de la République

Remis le 

La mesure du déclassement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marine Boisson  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Troisième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable - L'an II du Dalo : priorité à la bataille de l'offre

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité de Suivi de la Mise en oeuvre du Droit au Logement opposable

Remis le 

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