Logement

Logement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Fonctions et organisation des cellules « logement - construction » des services déconcentrés du MEEDDAT

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le plan de relance de l'économie française, à Douai le 4 décembre 2008.

Déclaration

Interview de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, à "RMC" le 1er décembre, sur la mise en oeuvre du droit au logement opposable (DALO) avec la possibilité de recours contre l'Etat, et la question du placement obligatoire des sans abris.

Interview

1er décembre 2008

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique en faveur du logement, à Meaux le 28 novembre 2008.

Déclaration

Audit thématique 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d'aides à la pierre : Rapport de synthèse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Cartigny  ;  André Chognot  ;  Michel Dumont  ;  Bernard Duru  ;  Marc Prevot  ;  Jean Storez  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2008

Déclaration de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, pour la présentation et la discussion du budget de l'outre-mer, à l'Assemblée nationale le 7 novembre 2008.

Déclaration

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain

Remis le 

Propositions en vue de la revalorisation du métier de gardien d'immeuble

Rapport officiel

Auteur(s) :  Françoise Pelletier  ;  Philippe Pelletier  ;  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le 

Deuxième rapport annuel du Comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable - Assumer l'obligation de résultat du droit au logement sur l'ensemble du territoire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité de Suivi de la Mise en oeuvre du Droit au Logement opposable

Remis le  1er octobre 2008

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur le contenu du projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, au Sénat le 14 octobre 2008

Déclaration

Conseil des ministres du 7 octobre 2008. L'accélération du programme d'économies d'énergie.

Communiqué

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, à France Info le 2 octobre 2008, sur la crise financière et l'intervention de l'Etat en faveur des banques et du logement, ainsi que sur la possibilité de faire des économies en regroupant les départements et les régions.

Interview

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