Logement

Logement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Etudes et intégration - Avis sur le logement des personnes immigrées. Rapport statistique annuel. Présentation de l'Institut d'études

Avis

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre de la ville et du logement, sur la politique du logement du gouvernement pour favoriser l'accession à la propriété et sur l'encouragement au secteur coopératif, Paris le 27 mars 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre de la ville et du logement, sur le lancement de la commercialisation de la maison pour 15 euros par jour dans deux communes (Bouffemont et Hérouville Saint-Clair) et sur son projet d'étendre le pass-foncier à l'habitat collectif, Paris le 15 avril 2008.

Déclaration

Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2007-2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur les mesures gouvernementales de mobilisation pour le logement et sur l'engagement des professionnels de l'immobilier pour la qualité urbaine, Paris le 10 avril 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la ruralité, le développement des zones rurales et l'aide aux activités agricoles, Evry-le-Châtel le 7 avril 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les emprunts immobiliers à taux variable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Frédéric Lefebvre  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur les perspectives d'évolution institutionnelle du Grand Paris

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le 

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie et secrétaire générale adjointe à l'UMP, à Radio Classique le 31 mars 2008, sur la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, le projet de loi sur les OGM et la nouvelle direction de l'UMP.

Interview

Les viagers immobiliers en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Corinne Griffond  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur la réaffirmation du rôle du 1% logement dans un contexte de crise du logement, La Plaine Saint-Denis, le 25 mars 2008.

Déclaration

Compte rendu de mission sur la mise en place du projet ITER à Cadarache

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Andre Chavarot  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2008

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