Logement

Logement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Grenelle de l'environnement - Chantier n°18 Bruit

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bidou  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables

Remis le  1er mars 2008

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur son Plan d'actions pour l'accès au logement", avec pour priorités de construire plus de logements, de favoriser l'accession populaire à la propriété, de lutter contre l'habitat indigne, d'élargir l'accès au parce de logement HLM, Paris le 10 juillet 2008.

Déclaration

Le logement de tous au service de l'urbanité : loger tout le monde dignement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Castro  ;  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le 

Déclaration de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, dans "France-Antilles" du 16 juin 2008, sur les résultats de la concertation avec les catégories socio-professionnelles sur le projet de loi d'orientation pour l'outre-mer, notamment sur les volets chômage et logement.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le logement outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Torre  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur l'aide au développement de la Polynésie française, à Paris le 27 mai 2008.

Déclaration

1er rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées - Propositions pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er décembre 1993

Droit au logement : du devoir de solidarité à l'obligation de résultat - 3ème rapport du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er décembre 1995

Dérouler les implications du droit au logement opposable - 13e rapport du haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er février 2008

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Les Etats généraux du logement en Ile-de-France - Groupe de travail n° 4 : « Comment assurer un accès continu au logement ou les enjeux sociaux de la crise »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère du Logement et de la Ville  ;  Préfecture (Ile-de-France)

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur l'élaboration de scénarios d'évolution possibles pour la France d'ici 2015, Paris le 22 avril 2008.

Déclaration

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