Loi | vie-publique.fr

Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann ; Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le 1er mars 2005

Comparaison européenne des approches en matière de protection et de gestion du patrimoine naturel - Extraits du rapport final de la mission Europe et Nature

Rapport d'étude

Auteur(s) : Denis Payen ; Michel Burdeau ; Jean-Marie Bourgau ; Philippe de Nonancourt ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er mai 2004

Rapport sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Bataille ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er mars 2005

Rapport annuel d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de la Réserve militaire

Remis le 1er janvier 2004

Rapport annuel d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de la Réserve militaire

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'information fait au nom des affaires économiques et du plan et de la Commission des lois constitutionnelles (...) par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Sénat. Commission des affaires économiques et du plan ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 1er juillet 2004