Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2011

La biodiversité : relever le défi sociétal

Avis

Auteur(s) :  Marc Blanc  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les suites de l'accident nucléaire de Fukushima au Japon, à l'Assemblée nationale le 4 mai 2011.

Déclaration

Tribune commune de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, et de 16 ministres de l'environnement européens, publiée dans la presse le 29 avril 2011, en faveur de la préservation de la biodiversité.

Déclaration Tribune

Pour une consommation durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Elisabeth Laville  ;  Blandine Barreau  ;  Caroline Le Moign  ;  Dominique Auverlot  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Les nouvelles mobilités - Adapter l'automobile aux modes de vie de demain

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Paul-Dubois-Taine  ;  Christine Raynard  ;  Pierre-Henry Suet  ;  Dominique Auverlot  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, en réponse à une question sur l'état des plans nationaux d'organisation et des moyens de lutte contre les pollutions marines accidentelles, au Sénat le 5 avril 2011.

Déclaration

Livre vert sur les infrastructures de recharge ouvertes au public pour les véhicules « décarbonés »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis Nègre  ;  Jean-Louis Legrand  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'avenir de la filière photovoltaïque française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ladislas Poniatowski  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'activité 2010 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Conférence de presse de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la coopération bilatérale entre la France et la Tunisie dans le domaine de l'environnement et la politique des visas en faveur des jeunes Tunisiens, à Tunis le 7 mars 2011.

Déclaration Conférence de presse

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