Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Extraits des déclarations de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, sur les enjeux liés à la conférence environnementale, la politique des transports et de l'énergie, à l'Assemblée nationale le 11 juillet 2012.

Déclaration

Les instruments économiques au service du climat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Auverlot  ;  Mahdi Ben Jelloul  ;  Marine Bertuzzi  ;  Johanne Buba  ;  Clément Schaff  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Le Conseil national du bruit : rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national du bruit

Remis le 

Conseil des ministres du 3 mai 2012. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Le Conseil national du bruit : rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national du bruit

Remis le 

Rio + 20 : un rendez-vous majeur pour l'avenir de la planète

Avis

Auteur(s) :  Françoise Vilain  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Appropriation des enjeux et mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau (DCE) dans le secteur agricole. Enseignements à partir de six études de cas.

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Laurence Madignier  ;  Michel Juffe  ;  Alain Femenias  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2011

Interview de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, à RMC le 30 mars 2012, sur le thème de l'écologie dans la campagne électorale et l'alignement de la fiscalité du diesel sur celle de l'essence.

Interview

De la gestion préventive des risques environnementaux : la sécurité des plateformes pétrolières en mer

Avis

Auteur(s) :  Jacques Beall  ;  Alain Feretti  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Bilan du grenelle de l'environnement : un nouvel élan

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierrette Crosemarie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les principaux axes de la politique du transport routier en 2012, notamment l'écoredevance PL (poids lourd) et la mise en place d'une TVA sociale, à Paris le 11 janvier 2012.

Déclaration

Deuxième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er novembre 2010

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