Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'environnement en France - Edition 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er juin 2010

La généralisation des bandes enherbées le long des cours d'eau (article 52 du projet de loi Grenelle 2) : réflexion sur l'impact et la mise en oeuvre de cette disposition

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Gérard Cravero  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le traitement des déchets

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Soulage  ;  Sénat

Remis le 

Evaluation de la réglementation relative aux raccordements des usagers non domestiques au réseau collectif de collecte des eaux usées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Patrick Marchandise  ;  Bruno Lebental  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Avis sur la transparence de la gestion des matières et des déchets nucléaires produits aux différents stades du cycle du combustible

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Comité pour la Transparence et l'Information sur la Sécurité nucléaire

Remis le 

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, à France 2 le 27 juillet 2010, sur la sécurité routière et la lutte contre la pollution dans le transport routier.

Interview

Zones à bas niveaux d'émissions en Europe - Qualité de l'air et mobilité urbaine.

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Tribune conjointe de MM. Jean-Louis Borloo, Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, Chris Huhne, ministre britannique de l'énergie et du changement climatique et de Norbert Roettgen, ministre allemand de l'environnement et de la protection de la nature, dans "Le Monde" du 16 juillet 2010, sur la réduction des taux de carbone en Europe.

Article Tribune

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur la politique en faveur du développement des véhicules propres, Alès le 7 juillet 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Gest  ;  Philippe Tourtelier  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le véhicule électrique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les problèmes de l'accès à l'eau potable posés à l'échelle internationale, Marseille le 3 juin 2010.

Déclaration

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