Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le bilan de la réforme portuaire et la politique en faveur des entreprises maritimes, à Dunkerque le 29 novembre 2011.

Déclaration

Les négociations climatiques internationales à l'aune de la Conférence de Durban

Avis

Auteur(s) :  Céline Mesquida  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jérôme Lambert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Premier bilan de la réforme de la TGAP de 2009 et de la politique de soutien sur les déchets ménagers et assimilés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le  1er août 2011

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grandes orientations de la politique du transport routier de voyageurs, à Paris le 19 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le plan Déchets issu du Grenelle de l'environnement et les grandes lignes de la politique de prévention, de recyclage et de valorisation des déchets, à Nantes le 15 septembre 2011.

Déclaration

Troisième rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la restauration de la qualité des milieux aquatiques, notamment de la Seine et de la Marne, à Achères le 29 septembre 2011.

Déclaration

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2011

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déchets industriels banals : situation et politiques menées dans quelques pays d'Europe - Rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2011

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RTL le 29 juillet 2011, sur la sécurité routière, l'enquête à propos du crash du vol Rio Paris et le plan de lutte contre les algues vertes.

Interview

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la proposition de règlement sur les biocides (E 4532)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Gaubert  ;  Robert Lecou  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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