Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le bilan de la mise en oeuvre de la conférence de Rio pour la protection de l'environnement, la proposition d'une aide internationale pour la sécurité nucléaire dans les pays de l'Est et celle d'un impôt sur les ressources naturelles, Paris le 13 juin 1994.

Déclaration

Déclaration commune des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE diffusée à l'issue du Conseil européen de Dublin le 26 juin 1990, sur les orientations de la Communauté en matière de protection de l'environnement. (Annexe II).

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 23 mars 1990, sur la politique des déchets.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre en date du 13 juin 1991 sur la politique gouvernementale pour l'amélioration de la qualité des eaux.

Communiqué

Déclaration commune des ministres français et allemand de l'environnement, sur la réduction des émissions de gaz carbonique, Lille le 30 mai 1991.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la mise en place des plans de déplacements urbains, à La Rochelle le 21 juin 2000.

Déclaration

Communiqué de la CEE, en date du 4 décembre 1990, sur les mesures transitoires nécessaires à l'intégration de l'ex-RDA dans la CEE.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 avril 1990, sur la gestion des ressources en eau.

Communiqué

Résolution du Conseil des Communautés européennes, sur le Livre vert sur l'environnement urbain, Bruxelles le 21 décembre 1990.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Brunhes, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le soutien de l'Etat au projet touristique de Cité de l'eau et de l'assainissement de l'agglomération parisienne et sur la signature d'une charte de parrainage, Colombes, le 25 janvier 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur les engagements pris par les entreprises en matière de protection de l'environnement et sur les orientations offertes aux pouvoirs publics en faveur d'un véritable projet d'éco-développement : fiscalité, coordination internationale, partenariat avec les entreprises, Paris, le 15 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'Écologie et du Développement durable, sur les mesures prises pour anticiper les effets de la sécheresse en 2006, Paris le 15 février 2006.

Déclaration

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