Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des pays de la CEE, en date du 23 mars 1990, sur la politique des déchets.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre en date du 13 juin 1991 sur la politique gouvernementale pour l'amélioration de la qualité des eaux.

Communiqué

Déclaration commune des ministres français et allemand de l'environnement, sur la réduction des émissions de gaz carbonique, Lille le 30 mai 1991.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la mise en place des plans de déplacements urbains, à La Rochelle le 21 juin 2000.

Déclaration

Communiqué de la CEE, en date du 4 décembre 1990, sur les mesures transitoires nécessaires à l'intégration de l'ex-RDA dans la CEE.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 avril 1990, sur la gestion des ressources en eau.

Communiqué

Résolution du Conseil des Communautés européennes, sur le Livre vert sur l'environnement urbain, Bruxelles le 21 décembre 1990.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Brunhes, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le soutien de l'Etat au projet touristique de Cité de l'eau et de l'assainissement de l'agglomération parisienne et sur la signature d'une charte de parrainage, Colombes, le 25 janvier 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur les engagements pris par les entreprises en matière de protection de l'environnement et sur les orientations offertes aux pouvoirs publics en faveur d'un véritable projet d'éco-développement : fiscalité, coordination internationale, partenariat avec les entreprises, Paris, le 15 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'Écologie et du Développement durable, sur les mesures prises pour anticiper les effets de la sécheresse en 2006, Paris le 15 février 2006.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'écologie et de l'environnement durable, en date du 6 mai 2004, sur la prévention contre la contamination radioactive des sites pollués.

Communiqué

Discours de M. Michel Crépeau, ministre de l'environnement, sur la pêche, Nice le 29 novembre 1981.

Déclaration

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