Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 17 décembre 2003. Lutte contre les nuisances sonores et développement durable aux abords des aéroports.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 janvier 2004. Protection et utilisation des cours d'eau transfrontalières et des lacs internationaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 octobre 2004. Création d'un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre,

Communiqué

Conseil des ministres du 12 novembre 2003. La sécurité maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 novembre 2003. La qualité de l'air.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 juillet 2003. Droit communautaire dans le domaine des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 février 2000. Convention internationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 janvier 2003. Les conséquences du naufrage du "Prestige".

Communiqué

Conseil des ministres du 6 mai 1998. Qualité de l'air.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 décembre 2002. La sécurité maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 mars 1998. Lutte contre le bruit.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 novembre 1999. La politique de lutte contre le bruit des transports terrestres.

Communiqué

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