Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les Bruits de voisinage et les communes : prise en charge, difficultés et propositions d'actions : rapport remis à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Frédéric Hugel  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er mai 2000

Véhicules propres fonctionnant au GPL, GNV et à l'électricité : état des filières et propositions de politiques publiques d'accompagnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité interministériel pour les Véhicules propres

Remis le  1er octobre 2000

Politiques publiques, pollution atmosphérique et santé : poursuivre la réduction des risques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er juin 2000

Le Suivi de l'effet de serre

Avis

Auteur(s) :  Jean Gonnard  ;  Frédérique Rastoll  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 2000

Livre blanc sur les modalités de l'extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie des entreprises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Secrétariat d'Etat au Budget

Remis le  1er janvier 1999

Le Dispositif juridique et financier relatif aux sites et sols pollués : rapport d'expertise et de propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Hugon  ;  Pierre Lubek  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des finances  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er avril 2000

La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Serrou  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Fiscalité de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Jean-Charles Hourcade  ;  Olivier Godard  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

Déclaration de M. Jean-François Mattéi, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, sur la sécurité sanitaire environnementale, Paris le 27 novembre 2002.

Déclaration

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, à Europe 1 le 22 novembre 2002, sur le conflit des transporteurs routiers, la sécurité maritime et l'échec d'une tentative de détournement d'un avion Air France.

Interview

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, dans "Libération" le 22 novembre et "Le Figaro" le 23 novembre 2002, sur la sécurité maritime, notamment la vérification par l'Agence de sécurité maritime européenne de l'homogénéité des contrôles menés par les États membres.

Article Interview

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