Lutte contre la pollution

La gestion et le bilan du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole : rapport d'évaluation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Patrice Cahart ; Jean-Jacques Bénetière ; Louis-Roch Burgard ; Alexandre Joly ; Cyrille Rogeau ; Alain Gravaud ; Patrick Le Bail ; Jean-Pierre Vogler ; Inspection générale des finances ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le 1er juillet 1999

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Rapport interne

Auteur(s) : Dominique Bureau ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er mai 2000

Les Bruits de voisinage et les communes : prise en charge, difficultés et propositions d'actions : rapport remis à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Frédéric Hugel ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er mai 2000

Véhicules propres fonctionnant au GPL, GNV et à l'électricité : état des filières et propositions de politiques publiques d'accompagnement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité interministériel pour les Véhicules propres

Remis le 1er octobre 2000

Politiques publiques, pollution atmosphérique et santé : poursuivre la réduction des risques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er juin 2000

Le Suivi de l'effet de serre

Avis

Auteur(s) : Jean Gonnard ; Frédérique Rastoll ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 2000

Livre blanc sur les modalités de l'extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie des entreprises

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement ; Secrétariat d'Etat au Budget

Remis le 1er janvier 1999

Le Dispositif juridique et financier relatif aux sites et sols pollués : rapport d'expertise et de propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Pierre Hugon ; Pierre Lubek ; Conseil général des Mines ; Inspection générale des finances ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er avril 2000