Maire

Maire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Comment obtenir la parité au sein des communes et des intercommunalités : freins et leviers

Auteur(s) : Sylvie Pierre-Brossolette - Agnès Arcier - Mahaut Chaudouët-Delmas - Marion Muracciole - Haut Conseil à l'Égalité entre les Femmes et les Hommes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur la rencontre avec les maires et élus d'outre-mer le 15 novembre 2021 au Sénat

Auteur(s) : Stéphane Artano - Sénat. Délégation à l'Outre-mer

Date de remise :

Discours

Interview de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, à France Info TV le 24 novembre 2021, sur l'épidémie de Covid-19, le nouveau président de l'Association des maires de France et les relations entre l'État et les collectivités locales.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de Mmes Nadia Hai, ministre de la ville, et Rachel Khan, à RTL le 18 mars 2021, sur la remise au gouvernement d'une liste de personnalités dans le but d'encourager les élus locaux à renommer des rues ou ériger des statues en l'honneur des figures issues de la diversité et de l'immigration.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) sur l’ancrage territorial de la sécurité intérieure

Auteur(s) : Rémy Pointereau - Corinne Féret - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 6 janvier 2021. Extension et adaptation en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie des dispositions de la loi relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 14 octobre 2020. Extension et adaptation en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie des dispositions de la loi relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (…) sur les enseignements de la consultation nationale menée par le Sénat auprès des élus locaux pendant la période de confinement

Auteur(s) : Jean-Marie Bockel - Eric Kerrouche - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information fait au nom de la commission des lois (…) sur les menaces et les agressions auxquelles sont confrontés les maires

Auteur(s) : Philippe Bas - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Date de remise :

Rapport

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 8 mai 2020 - Réunion d'installation des conseils municipaux et des établissements publics de coopération communale

Auteur(s) : Conseil scientifique COVID-19

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 8 avril 2020. Ordonnances pour faire face à l'épidémie de covid-19

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique

Auteur(s) : Anne Blanc - Stéphane Baudu - Assemblée nationale. Délégation aux Collectivités territoriales et la Décentralisation

Date de remise :

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