Maire

Maire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué de la présidence de la République, en date du 3 novembre 2010, sur la prévention de la délinquance des mineurs.

Communiqué

La prévention de la délinquance des jeunes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les grandes lignes du Grenelle 2 de l'environnement notamment pour les collectivités locales, Paris le 16 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la réforme territoriale et de la taxe professionnelle, à Paris le 20 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur le soutien au développement économique des outre-mers, le logement social et sur son implication pour défendre les problèmes ultramarins au niveau européen, Paris le 16 novembre 2009.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 octobre 2009, sur les grandes orientations de la lutte contre la criminalité et la délinquance.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'organisation des Conseils locaux de prévention de la délinquance (CLSPD) autour des maires, la notion de "secret professionnel partagé" entre les travailleurs sociaux, la police d'agglomération et la justice, et la vidéosurveillance, Villeneuve-la-Garenne le 2 octobre 2009.

Déclaration

Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Isabelle Massin  ;  Gérard Laurand  ;  Hélène de Coustin  ;  Anne Merloz  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de M. Gérard Larcher, président du Sénat, dans "Ouest France" du 26 juin 2009, sur sa volonté de clarifier le mandat des maires dans le cadre de la réforme des collectivités locales.

Article Interview

Déclaration de Mme Fadéla Amara, secrétaire d'Etat à la politique de la ville, sur la politique de la ville, notamment dans les banlieues et la carte des zones urbaines sensibles (ZUS), Paris le 12 mai 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur la réforme des collectivités locales et sur les aides apportées au département du Cantal dans le cadre du plan de relance économique, Mauriac le 25 avril 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les Actes de la rencontre avec les maires élues en 2008, organisée le 9 mars 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Haut de page