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Maitrise d'oeuvre

Maitrise d'oeuvre : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les partenariats publics-privés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Hugues Portelli  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la politique gouvernementale de soutien au patrimoine historique, notamment la hausse du budget des chantiers de rénovation et la modernisation du droit relatif aux monuments historiques, Assemblée nationale le 13 septembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la tenue prochaine des Journées européennes du patrimoine et l'engagement de l'Etat en faveur du patrimoine, notamment la modernisation du droit du patrimoine, Paris le 7 septembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Paul Quilès, ministre de l'équipement du logement des transports et de l'espace, sur les liens entre l'architecture et l'urbanisme, l'architecture au quotidien et la concurrence européenne, Paris le 27 juin 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, sur les écoles d'architecture et l'enseignement de l'architecture, Paris le 31 octobre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, sur la maîtrise d'oeuvre, l'enseignement de l'architecture et l'aménagement urbain, Paris le 3 juin 2003.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 août 2005. Organisation de la profession d'architecte.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 septembre 2003. La politique en faveur du patrimoine.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les métiers de l'architecture

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Dauge  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er novembre 2004

De la maîtrise d'oeuvre en France : constats et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Garcia  ;  Philippe Grand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2003

Inspection suite aux désordres et à la rupture de bassins de rétention de la Savoureuse et enseignements à en tirer notamment pour le fonctionnement des services de l'Etat impliqués dans la police de l'eau sur des installations similaires : rapport consolidé après phase contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Huet  ;  Xavier Martin  ;  Maurice Meunier  ;  Paul Pierron  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er octobre 2002

Rapport du groupe de travail architecture et exportation

Rapport interne

Auteur(s) :  Florence Contenay  ;  Direction de l'Architecture et de l'Urbanisme

Remis le  1er mai 1995

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