Maitrise d'ouvrage

Maitrise d'ouvrage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Lionel Jospin, ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, sur le projet de loi sur les instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM) et le renforcement du partenariat entre l'Etat et les collectivités locales pour les constructions universitaires, à l'Assemblée nationale le 19 avril 1990.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 juin 2005. Obligation d'assurance dans le domaine de la construction et réglementation applicable aux géomètres experts.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 août 2005. Obligation d'assurance dans le domaine de la construction et réglementation applicable aux géomètres experts.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 septembre 2005. Monuments historiques et espaces protégés

Communiqué

Conseil des ministres du 15 septembre 2004. Simplification en matière de maîtrise d'ouvrage publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 juin 2004. Simplification en matière de maîtrise d'ouvrage publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Mai 1990 Le plan de développement des universités.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Décembre 1992 Sous traitance.

Communiqué

Les grands chantiers culturels

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels (EMOC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport de mission en Algérie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Nègre  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Evaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Aussourd  ;  Marc Prevot  ;  Raphaël Slama  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er septembre 2006

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