Maitrise d'ouvrage

Maitrise d'ouvrage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur la mobilisation, la mise en place et l'organisation du chantier pour la conservation et la restauration de Notre Dame de Paris, Paris le 10 mai 2019.

Déclaration

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur l'importance de territorialiser l'ensemble des politiques de logement et d'aménagement et de renforcer les compétences de maîtrise d'ouvrage des collectivités territoriales, à Saint-Etienne le 20 mai 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur les partenariats publics-privés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Hugues Portelli  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Evaluation de l'emploi des contrats de conception-réalisation pour la construction de logements locatifs aidés par l'Etat

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Georges Debiesse  ;  Marianne Leblanc-Laugier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard de Senneville  ;  Eric Verlhac  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er janvier 2009

Conseil des ministres du 4 mars 2009. La politique en faveur des monuments historiques.

Communiqué

Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Benadon  ;  Jean Lafont  ;  Alain Lhostis  ;  Michel Massoni  ;  Philippe Schmit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Article de M. Bernard Bosson, ministre de l'équipement des transports et du tourisme, dans "Le Figaro" du 12 août 1994, sur les grandes orientations de la politique pour l'architecture, intitulé "Pour une architecture de qualité".

Article

Déclarations de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur la maîtrise d'ouvrage publique et le rôle de la mission interministérielle pour la qualité des ouvrages publics, et sur les mesures favorisant la production et la création audiovisuelles, Paris et Cannes le 26 septembre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la politique gouvernementale de soutien au patrimoine historique, notamment la hausse du budget des chantiers de rénovation et la modernisation du droit relatif aux monuments historiques, Assemblée nationale le 13 septembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la tenue prochaine des Journées européennes du patrimoine et l'engagement de l'Etat en faveur du patrimoine, notamment la modernisation du droit du patrimoine, Paris le 7 septembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, ministre chargé du logement, sur le projet de loi relatif au contrat de construction d'une maison individuelle, au Sénat le 10 octobre 1990.

Déclaration

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