Malade

Malade : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 19 avril 2017. Hébergement de données de santé à caractère personnel et force probante des documents comportant des données de santé à caractère personnel.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Morange  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 11 janvier 2017. Documents comportant des données de santé à caractère personnel (création, reproduction et destruction).

Communiqué

Conseil des ministres du 11 janvier 2017. Hébergement de données de santé à caractère personnel.

Communiqué

Prise en charge thérapeutique et suivi de l'ensemble des personnes infectées par le virus de l'hépatite C : Rapport de recommandations 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Dhumeaux  ;  Jean-François Delfraissy  ;  Patrick Yeni  ;  Conseil national du Sida  ;  Agence nationale de recherche sur le sida et les hépatites virales

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'hospitalisation à domicile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joëlle Huillier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Haut conseil de la santé publique - Rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le 

Expertise sur les modalités de gestion des directives anticipées de fin de vie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patricia Vienne  ;  Jean-Yves Laffont  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Plan cancer 2014-2019 : deuxième rapport au Président de la République

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national du cancer

Remis le 

Mission relative à la convention « S'assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé » (AERAS) et au « droit à l'oubli »

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurence Eslous  ;  Isabelle Yeni  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'hospitalisation à domicile - Évolutions récentes - Communication à la commission des affaires sociales et à la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Haut conseil de la santé publique - Rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le 

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