Malade

L'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du Code de la santé publique, des conditions du débat public sur la fin de vie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut ; Bruno Sido ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 5 mars 2015

Contributions à la réflexion sur les nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie - Mission confiée à MM. Alain Claeys et Jean Leonetti

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Claeys ; Jean Léonetti ; Présidence de la République

Remis le 12 décembre 2014

Rapport de présentation et texte de la proposition de loi de MM. Alain Claeys et Jean Leonetti créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Léonetti ; Alain Claeys ; Présidence de la République

Remis le 12 décembre 2014

Rénovation du modèle économique pour le transport sanitaire terrestre

Rapport officiel

Auteur(s) : Didier Eyssartier ; Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 1er septembre 2010

Prise en charge médicale des personnes vivant avec le VIH : actualisation 2014 du rapport 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Morlat ; Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes ; Conseil national du Sida ; Agence nationale de recherche sur le sida et les hépatites virales

Remis le 14 novembre 2014

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le transport de patients

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Morange ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 27 novembre 2014

Prise en charge des personnes infectées par les virus de l'hépatite B ou de l'hépatite C

Rapport d'étude

Auteur(s) : Daniel Dhumaux ; Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 22 mai 2014

Les progrès de la génétique : vers une médecine de précision ? Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Jean-Sébastien Vialatte ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 21 janvier 2014