Maladie professionnelle

Auteur(s) : Yves Bur ; Jean-Pierre Door ; Bérengère Poletti ; Denis Jacquat ; Marie-Françoise Clergeau ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 12 octobre 2011

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michèle Delaunay ; Guy Lefrand ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 7 mars 2012

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la protection de la santé des travailleurs au Danemark et en Suède

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Annie David ; Jacqueline Alquier ; Marie-Thérèse Bruguière ; Christiane Kammermann ; Gisèle Printz ; Jean-Marie Vanlerenberghe ; Dominique Watrin ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 13 juin 2012

Les accidents du travail et problèmes de santé liés au travail dans l'enquête SIP. (In)visibilités et inscriptions dans les trajectoires professionnelles

Rapport d'étude

Auteur(s) : Thomas Amossé ; Véronique Daubas-Letourneux ; Fabienne Le Roy ; Karine Meslin ; Katia Barragan ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 1er juin 2012

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale sur le financement de la branche AT-MP

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Godefroy ; Catherine Deroche ; Sénat

Remis le 11 juillet 2012

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