Maladie professionnelle

Maladie professionnelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bapt  ;  Martine Pinville  ;  Michel Issindou  ;  Laurent Marcangeli  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2013, prévisions 2014 et 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport annuel 2013 de l'Institut de veille sanitaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er août 2014

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 12ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 13ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Remis le 

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2013, prévisions 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Articulation entre santé au travail et santé publique : une illustration au travers des maladies cardiovasculaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Carole Bensadon  ;  Philippe Barbezieux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2014

Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2009-2012 de la branche accidents du travail et maladies professionnelles du régime général - Préconisations en vue de sa prorogation puis de son renouvellement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Caillot  ;  Gilles Lecoq  ;  Frédérique Simon-Delavelle  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2013

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques psycho-sociaux dans la fonction publique, à Paris le 22 octobre 2013.

Déclaration

Conditions de travail - Bilan 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Rapport annuel 2012 - Institut de veille sanitaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

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