Marché communautaire

Marché communautaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur les questions à l'ordre du jour du Conseil européen de Barcelone des 15 et 16 mars 2002, la préparation de la Conférence de Monterrey sur le financement du développement durable, la situation au Proche-Orient et l'initiative saoudienne, la libéralisation du secteur de l'énergie, l'emploi éventuel d'armes nucléaires par les Etats-Unis, Bruxelles le 11 mars 2002.

Conférence de presse Déclaration

Communiqué commun des chefs d'Etat ou de gouvernement des pays de la CEE réunis en Conseil européen à Bruxelles les 29 et 30 juin 1987 (faisant l'objet d'une réserve britannique).

Communiqué

Conférence de presse de M. François Mitterrand, Président de la République, sur les relations franco-mauriciennes et les relations entre la France et les pays de l'Océan indien, Port-Louis, le 13 juin 1990.

Conférence de presse

Communiqué de la présidence de la CEE diffusé à l'issue du Conseil européen de Londres le 6 décembre 1986.

Communiqué

Déclaration de M. François Patriat, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique agricole commune, sur les aides aux secteurs bovin et ovin en difficulté, sur la sauvegarde de la qualité de la ressource en eau, sur l'agriculture raisonnée, Paris le 14 mars 2002.

Déclaration

Déclaration commune de la CEE des pays de la CEE et de l'AELE, sur les relations entre la CEE et l'AELE, Bruxelles le 15 décembre 1989.

Communiqué

Conclusions de la présidence du Conseil européen sur l'élargissement de l'Union européenne, l'union économique et monétaire et la politique extérieure de l'Union, Luxembourg le 13 décembre 1997.

Communiqué

Communiqué des chefs d'Etat et de gouvernement de la CEE en date du 27 juin 1986 diffusé à l'issue du Conseil Européen de La Haye.

Communiqué

Déclaration de M. Jacques Chirac, Premier ministre et candidat à l'élection présidentielle de 1988, sur les grandes lignes de son projet pour la France, Lille le 24 février 1988.

Déclaration

Interview de M. Pierre Guillen, vice-président du CNPF, dans "Le Monde" le 16 février 1988, sur les propositions du CNPF en matière de politique contractuelle et protection sociale, l'annualisation du SMIC et le droit de grève.

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Chirac, Premier ministre, sur son programme pour l'élection présidentielle de 1988, Le Bourget le 24 janvier 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Robert Pandraud, ministre chargé de la sécurité, sur la formation des personnels de police, notamment en vue de la coopération avec les pays européens, Vannes le 26 janvier 1988.

Déclaration

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