Marché communautaire

Marché communautaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué économique commun des ministres des affaires étrangères des pays de la CEE, de l'Amérique centrale et du groupe de Contadora, diffusé à l'issue de la conférence de coopération économique de Dublin le 10 avril 1990.

Communiqué

Communiqué commun diffusé à l'issue de la 16ème conférence des chefs d'Etat de France et d'Afrique tenue à La Baule les 19, 20 et 21 juin 1990.

Communiqué

Déclaration commune de MM. Pierre Bérégovoy et Jürgen Möllemann, respectivement ministre de l'économie des finances et du budget, et ministre fédéral de l'économie, sur les relations économiques franco-allemandes et sur l'ouverture des nouveaux länder aux firmes françaises, Lille le 30 mai 1991.

Communiqué

Communiqué commun des ministres des postes et télécommunications de France et de RFA, en date du 13 novembre 1987, sur la coopération franco-allemande en matière de télécommunications.

Communiqué

Communiqué final, diffusé à l'issue de la session de la commission générale du dialogue euro-arabe, sur la coopération entre les pays de la CEE et les pays arabes, Dublin le 8 juin 1990.

Communiqué

Communiqué commun franco-allemand en date du 26 avril 1990 sur l'union économique et monétaire de l'Allemagne.

Communiqué

Conclusions de la présidence du Conseil européen, sur l'espace social européen, le grand marché de 1992 et les politiques d'accompagnement, Rhodes le 3 décembre 1988.

Communiqué

Synthèse finale des chefs d'Etat et de gouvernement réunis en Conseil européen à Rhodes sur la préparation du marche unique, le 3 décembre 1988.

Communiqué

Déclaration commune des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE, réunis en Conseil européen à Rhodes, sur le rôle international de la Communauté européenne, le 3 décembre 1988.

Communiqué

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE, réunis en Conseil européen à Dublin le 28 avril 1990, sur l'évolution de l'Europe de l'Est, l'Union européenne et le processus de la CSCE.

Communiqué

Conférence de presse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur les questions à l'ordre du jour du Conseil européen de Barcelone des 15 et 16 mars 2002, la préparation de la Conférence de Monterrey sur le financement du développement durable, la situation au Proche-Orient et l'initiative saoudienne, la libéralisation du secteur de l'énergie, l'emploi éventuel d'armes nucléaires par les Etats-Unis, Bruxelles le 11 mars 2002.

Conférence de presse Déclaration

Communiqué commun des chefs d'Etat ou de gouvernement des pays de la CEE réunis en Conseil européen à Bruxelles les 29 et 30 juin 1987 (faisant l'objet d'une réserve britannique).

Communiqué

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