Marché foncier

Marché foncier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Olivier Klein, ministre chargé de la ville et du logement, à Sud Radio le 7 juin 2023, sur les réponses face à la crise du logement.

Interview

Évaluation du prêt à taux zéro (PTZ)

Rapport officiel

Auteur(s) :  François-Xavier Deniau  ;  David Krieff  ;  Constance Maréchal-Dereu  ;  Luc Bégassat  ;  Anne Guillou  ;  Soraya Daou  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement, à France Bleu le 4 avril 2019, sur l'encadrement des loyers, l'hébergement d'urgence pour les sans domicile fixe et les Jeux olympiques de 2024 et l'emploi.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur le foncier agricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Laurence Petel  ;  Dominique Potier  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Interview de M. Julien Denormandie, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires, à BFM TV/RMC le 21 septembre 2017, sur le détail des mesures annoncées par le gouvernement sur le logement, notamment l'organisation d'un "choc foncier", la réforme du PTZ, le bail de 10 mois à un an, la baisse de 5 euros des APL).

Interview

Interview de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, à CNews le 19 septembre 2017, sur différents aspects de la réforme de la politique du logement (fiscalité immobilière, lutte contre les recours abusifs en matière de permis de construire, réduction du code de la construction, ciblage des APL et baisse des loyers, notamment).

Interview

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les conflits d'usage et la planification foncière dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thani Mohamed Soilihi  ;  Daniel Gremillet  ;  Antoine Karam  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

La mobilisation du foncier

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bolliet  ;  Michaël Fribourg  ;  Charles Trottmann  ;  Christophe Witchitz  ;  Sabine Baïetto-Beysson  ;  Jean-Michel Malerba  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Faciliter l'accès au logement des agents publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Dorison  ;  Chantal Chambellan-Le Levier  ;  Ministère de la Fonction publique

Remis le 

Objectifs 500 000 - Rapport du groupe de travail 1 : simplifier la réglementation et l'élaboration des normes de construction et de rénovation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nadia Bouyer  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Objectifs 500 000 - Rapport du groupe de travail 4 : développer des matériaux innovants et inventer de nouvelles façons de construire et rénover

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Maugard  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Objectifs 500 000 - Rapport du groupe de travail 2 : mobiliser le foncier privé des secteurs urbanisés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Bertolino  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

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