Marin

Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime

Rapport d'inspection

Auteur(s) : René Genevois ; Jean-Yves Hamon ; Jean-Marc Hamon ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale des Services des Affaires maritimes

Remis le 1er février 2006

L'établissement national des invalides de la marine (ENIM) : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Yves Trempat ; Daniel Postel-Vinay ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er avril 2006

Les Causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : avis

Avis

Auteur(s) : Michel Muller ; Charles Fiterman ; Daniel Tardy ; Catherine Battut ; Jacques Dermagne ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 2000

Accidents du travail maritime : rapport et statistiques 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction des Affaires maritimes et des Gens de Mer

Remis le 1er janvier 2005

Amélioration des conditions d'accès et de traitement des trafics fluviaux dans les zones et les ports maritimes

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jacques Fischer ; Pierre Monadier ; Vincent Allais ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juillet 2003

Un pavillon attractif, un cabotage crédible : deux atouts pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri de Richemont ; Premier ministre

Remis le 1er mars 2003

Davantage de camions sur les navires et moins sur les routes ? Rapport à M. le Premier ministre sur le développement de lignes régulières de cabotage maritime au départ des ports français

Rapport officiel

Auteur(s) : François Liberti ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2002

Marins étrangers abondonnés dans les ports français

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Marie Gilory ; Direction des Affaires maritimes et des Gens de Mer

Remis le 1er mars 1999

L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Yves Hamon ; Jean-Claude Dubois ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale des Services des Affaires maritimes

Remis le 1er janvier 2000

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