Marin

Marin : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration faite au nom de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la nécessité d'améliorer la sécurité du transport maritime, tant au niveau national qu' européen en multipliant les contrôles des navires et les conditions de travail des marins, Port la Nouvelle, le 22 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur la réforme de l'indemnisation des maladies professionnelles pour les marins, Paris le 11 mars 1999.

Déclaration

Point de presse de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur la libération des marins britanniques emprisonnés en Iran, et le cas du chercheur français Stéphane Dudoignon, retenu dans ce pays, Paris le 4 avril 2007.

Conférence de presse Déclaration

Extraits de l'entretien de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec RTL le 30 mars 2007, sur la détention des marins britanniques par l'Iran et la demande de libération exprimée par la France et les pays européens.

Interview

Conseil des ministres du 16 juillet 2003. Droit communautaire dans le domaine des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 août 2003. Accord franco-sud africain relatif à la navigation de commerce et autres matières maritimes connexes.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 décembre 2002. La sécurité maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 décembre 2002. Conventions de l'Organisation internationale du travail (OIT) sur le droit du travail maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 mars 2002. Armement des navires dans les Terres australes et antarctiques françaises.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Novembre 1986 Mesures diverses d'ordre social.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Octobre 1993 Cotisations sociales des armateurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Juillet 1995 Transports.

Communiqué

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