Républiquefrançaise
Médecin : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 21 octobre 2014
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Constance Bensussan ; Delphine Chaumel ; François Chièze ; Nathalie Destais ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 mai 2014
Rapport officiel
Auteur(s) : Chantal de Singly ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 10 juillet 2014
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 15 février 2014
Auteur(s) : Delphine Corlay ; Abdelkrim Kiour ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 31 mai 2014
Auteur(s) : Claude Michel ; Daniel Leroy ; Didier Pirot ; Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale
Remis le 24 avril 2013
Auteur(s) : Etienne Marie ; Juliette Roger ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2013
Auteur(s) : Philippe Verger ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 12 décembre 2013
Auteur(s) : Alain Cordier ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 21 juin 2013
Bilan d'application des lois
Remis le 17 septembre 2013
Auteur(s) : Bernard Bégaud ; Dominique Costagliola ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 16 septembre 2013
Auteur(s) : Jean-Yves Grall ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 13 septembre 2013