Républiquefrançaise
Médecin : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales
Remis le 14 février 2013
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Hervé Maurey ; Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
Remis le 5 février 2013
Rapport d'étude
Auteur(s) : Mihai Dinu Gheorghiu ; Danièle Guillemot ; Frédéric Moatty ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Remis le 1er décembre 2012
Déclaration
4 décembre 2012
23 novembre 2012
Auteur(s) : Michel Thierry ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 novembre 2012
Rapport officiel
Auteur(s) : Didier Sicard ; Présidence de la République
Remis le 18 décembre 2012
20 novembre 2012
Communiqué
24 octobre 2012
23 septembre 2012
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 13 septembre 2012
Lettre
3 mai 2012