Médecine pénitentiaire

Médecine pénitentiaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur les problématiques pénitentiaires en outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) :  Laurent Ridel  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Delarue  ;  Contrôleur général des lieux de privation de liberté

Remis le 

Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Delarue  ;  Contrôleur général des lieux de privation de liberté

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'application de la loi pénitentiaire n° 2009-1436 du 24 novembre 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-René Lecerf  ;  Nicole Borvo Cohen-Seat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Delarue  ;  Contrôleur général des lieux de privation de liberté

Remis le 

L'organisation des soins psychiatriques : les effets du plan Psychiatrie et santé mentale (2005-2010)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Evaluation du dispositif d'hospitalisation en soins somatiques des personnes détenues

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Marsala  ;  Catherine Pautrat  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le  1er juin 2011

Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Delarue  ;  Contrôleur général des lieux de privation de liberté

Remis le 

Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Rapport annuel 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Delarue  ;  Contrôleur général des lieux de privation de liberté

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert Barbier  ;  Christiane Demontès  ;  Jean-René Lecerf  ;  Jean-Pierre Michel  ;  Sénat. Commission des affaires sociales  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

La prévention du suicide en milieu carcéral - Commission présidée par le docteur Louis Albrand

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis Albrand  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la prise en charge sanitaire, psychologique et psychiatrique des personnes majeures placées sous main de justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Warsmann  ;  Etienne Blanc  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

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