Médicament

Médicament : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'investissement dans la santé en faveur de l'emploi et du développement économique, à New York le 20 septembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 septembre 2016. Ratification de l’accord de passation conjointe de marché en vue de l’acquisition de contre-mesures médicales.

Communiqué

La sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Septembre 2016

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 13 juillet 2016. Simplification de procédures mises en œuvre par l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le rôle de UNITAID en faveur de la santé dans le monde, à Paris le 23 juin 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la politique du médicament

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert Barbier  ;  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé, sur l'accès aux médicaments et aux traitements médicaux et l'innovation en santé publique, Amsterdam le 18 avril 2016.

Déclaration

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité de santé

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

La prévention des conflits d'intérêts en matière d'expertise sanitaire - Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Enquête relative aux spécialités pharmaceutiques contenant du valproate de sodium

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Xavier Chastel  ;  Axel Essid  ;  Pierre Lesteven  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur divers aspects de la politique de gestion des déchets et de l'économie circulaire, à l'Assemblée nationale le 11 janvier 2016.

Déclaration

Haut de page