Médicament

Médicament : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La distribution en gros du médicament en ville

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gaëlle Turan-Pelletier  ;  Hayet Zeggar  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Révision des critères d'évaluation des produits de santé en vue de leur prise en charge par l'assurance maladie - Analyse de l'Index thérapeutique relatif (ITR) proposé par la HAS - Mission d'appui à la Direction de la sécurité sociale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Muriel Dahan  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Evaluation médico-économique en santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marine Jeantet  ;  Alain Lopez  ;  Nathalie Destais  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 5 janvier 2015. Ratification de la convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique.

Communiqué

Prise en charge médicale des personnes vivant avec le VIH : actualisation 2014 du rapport 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Morlat  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  ;  Conseil national du Sida  ;  Agence nationale de recherche sur le sida et les hépatites virales

Remis le 

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité de santé

Remis le  1er juillet 2014

Evolution des comités de protection des personnes (CPP) évaluant les projets de recherches impliquant la personne humaine, après la loi « Jardé » du 5 mars 2012

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Cahut  ;  Muriel Dahan  ;  Philippe Coste  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 5 mars 2014. Harmonisation des sanctions pénales et financières en matière de produits de santé.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur les nouvelles substances psychoactives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sandrine Doucet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre le cancer, à Paris le 4 février 2014.

Déclaration

Les progrès de la génétique : vers une médecine de précision ? Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Sébastien Vialatte  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 23 décembre 2013. Code de la santé publique à Mayotte

Communiqué

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