Mer

Mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la transition écologique et solidaire dans le domaine maritime de la France, Le Havre le 22 novembre 2017.

Déclaration

Impact environnemental et économique des activités d'exploration ou d'exploitation des ressources minérales marines

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Cécile Avezard  ;  Patrick Lavarde  ;  Antoine Pichon  ;  Benoît Legait  ;  Isabelle Wallard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur la coopération entre la France et le Suriname, à Paris le 8 novembre 2017.

Déclaration

Evolution des missions et de l'armement des Centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) Atlantique et Manche-Mer du Nord

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Baraduc  ;  Jean-Marc Garot  ;  Patrick Labia  ;  Jean-Pierre Mannic  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er mars 2010

Le littoral dans le contexte du changement climatique - Rapport au Premier ministre et au Parlement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 

Expertise sur le projet de réouverture du tunnel du Rove à la circulation d'eau de mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Abrial  ;  Dominique Hucher  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2017

Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Denis Clément  ;  Michel de Galbert  ;  Benoît Weymuller  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, sur la rénovation du Musée national de la Marine, à Paris le 23 mars 2017.

Déclaration

Mission d'accompagnement du développement de l'économie maritime à Saint-Pierre-et-Miquelon - Rapport d'étape

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Antoine Pichon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Audit de l'exercice de la tutelle sur FranceAgriMer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Duvauchelle  ;  François-Gilles Le Theule  ;  Sylvain Marty  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la coopération maritime entre la France et l'Indonésie, à Jakarta le 29 mars 2017.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes, sur le développement durable en Méditerranée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Roumégas  ;  Rudy Salles  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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