Mer

Mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, sur la rénovation du Musée national de la Marine, à Paris le 23 mars 2017.

Déclaration

Mission d'accompagnement du développement de l'économie maritime à Saint-Pierre-et-Miquelon - Rapport d'étape

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Antoine Pichon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Audit de l'exercice de la tutelle sur FranceAgriMer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Duvauchelle  ;  François-Gilles Le Theule  ;  Sylvain Marty  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la coopération maritime entre la France et l'Indonésie, à Jakarta le 29 mars 2017.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes, sur le développement durable en Méditerranée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Roumégas  ;  Rudy Salles  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 8 mars 2017. La stratégie nationale et internationale de la France sur l'eau, l'océan et le climat.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 février 2017. Espaces maritimes sous souveraineté ou juridiction française.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 décembre 2016. Espaces maritimes relevant de la souveraineté ou de la juridiction de la République française.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'économie de la mer, à La Rochelle le 8 novembre 2016.

Déclaration

Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Geoffroy Caude  ;  Patrick Lavarde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Bellec  ;  Patricia Corrèze-Lénée  ;  Patrick Lavarde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 5 octobre 2016. Répression en matière maritime.

Communiqué

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