Mer

Mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation du balisage et de la gouvernance de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Etienne Lefebvre  ;  Xavier Nicolas  ;  Marc Sandrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2014

Rapport de la mission d'expertise et d'accompagnement de France Energies Marines

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Boyé  ;  Pascal Clément  ;  Loïc de La Cochetière  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Interview de M. François Hollande, Président de la République, sur le réchauffement climatique et la montée des eaux, à Saint Pierre le 23 décembre 2014.

Interview

Audit thématique sur l'application de la loi littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Buisson  ;  Claude Bonnet  ;  Christian Lévy  ;  Cyril Gomel  ;  Philippe Bonnal  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2014

L'assistance en mer : état des lieux et perspectives - Quelle place pour le secteur privé ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Raverat  ;  Marie-Henriette Esquivié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juillet 2014

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur l'avenir du musée de la Marine, à Paris le 15 octobre 2014.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'agence des aires marines protégées (AAMP) et la politique de protection du milieu marin

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel-Pierre Cléach  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer, sur : Zones économiques exclusives (ZEE) ultramarines : le moment de vérité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Etienne Antoinette  ;  Joël Guerriau  ;  Richard Tuheiava  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'évaluation de la politique maritime - Synthèse des scénarios : dossier de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Morin  ;  Jean-Michel Suche  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Rapport d'évaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic : rapport opérationnel

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marianne Bondaz  ;  Yves Morin  ;  Jean-Michel Suche  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juin 2013

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la consultation de la Commission européenne relative aux déchets marins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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