Minerai

Minerai : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares - Compte rendu de l'audition publique du 8 mars 2011 et de la présentation des conclusions, le 21 juin 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique sur l'enjeu stratégique pour l'industrie de l'approvisionnement en matières premières, Paris le 30 mars 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 avril 2010. Les métaux stratégiques.

Communiqué

Discours de M. André GIRAUD, ministre de l'industrie, sur la situation de la France et la politique gouvernementale en matière de minerais et de métaux non ferreux, Paris, le 26 juin 1979

Déclaration

Déclaration de M. Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, sur le marché des matières premières, Paris le 14 mars 1991.

Déclaration

CM. 6 janvier 1982 Les réformes en Nouvelle-Calédonie

Communiqué

CM. 16 septembre 1981 Projet de loi sur l'exploration et l'exploitation des fonds sous-marins

Communiqué

CM. 18 mars 1981 L'exploitation des fonds sous-marins internationaux.

Communiqué

CM. 9 JANVIER 1980 LA MISE EN VALEUR DES RESSOURCES MINIERES DES OCEANS.

Communiqué

CM. 29 octobre 1980 Les matières premières minérales.

Communiqué

CM. 5 novembre 1980 l'exploitation des ressources de la mer

Communiqué

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'occasion du dîner offert au Palais de la Rénovation par M. Omar Bongo, Président de la République du Gabon, notamment sur le développement économique du Gabon, la coopération franco-gabonaise, les libertés, Libreville, lundi 17 janvier 1983.

Déclaration

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