Ministère de la défense

Auteur(s) : Anne-Chantal Le Noan ; André Mollo ; Roland Ollivier ; Philippe Hamel ; François Buge ; Contrôle général des Armées ; Contrôle général économique et financier ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mars 2007

Le soutien de l'administration centrale au ministère de la Défense : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) : Contrôle général des Armées ; Contrôle général économique et financier

Remis le 1er janvier 2007

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur les perspectives d'externalisation pour le ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marc Francina ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 17 janvier 2007

Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC) : rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Remis le 15 janvier 2005

Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC) : rapport d'activité 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) : Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Remis le 15 janvier 2006

Le traitement des demandes de pension militaire d'invalidité : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Tardieu de Maleissye-Melun ; Daniel Postel-Vinay ; Contrôle général des Armées ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juin 2006

Le rôle et la place du personnel civil au sein du ministère de la défense

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-René Bachelet ; Jean-Pierre Champey ; Ministère de la Défense

Remis le 1er janvier 2003

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