Ministère des affaires etrangeres | vie-publique.fr

L'exercice de la tutelle du ministère des affaires étrangères sur les opérateurs de la coopération culturelle et technique : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : René Forceville ; Philippe Autié ; Christian Bodin ; Roland Dubertrand ; Brigitte Bonnaud ; Inspection générale des affaires étrangères ; Contrôle général économique et financier

Remis le 1er décembre 2006

Les services administratifs et financiers unifiés à l'étranger : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bertrand Schneiter ; René Forceville ; Pierre-Alain de Malleray ; Michèle Sautereaud ; Françoise Vallon ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires étrangères

Remis le 15 avril 2006

Rapport d'information (...) sur le contrôle relatif à l'Office de protection des réfugiés et des apatrides (OFPRA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Adrien Gouteyron ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 15 juin 2006

Rapport 2005 de l'Inspection générale des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale des affaires étrangères

Remis le 28 février 2006

Rapport de l'Inspection générale des affaires étrangères pour l'année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale des affaires étrangères

Remis le 1er février 2004

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er février 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la stratégie d'action culturelle de la France à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Louis Duvernois ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'outil diplomatique en Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Chaumont ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'activité 2002 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er septembre 2003

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'information (...) sur l'accueil des étudiants étrangers en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les moyens des services sur les visas

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999