Ministère des affaires etrangeres

Ministère des affaires etrangeres : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 22 Septembre 1993 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Mai 1996 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 01 Février 1991 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

1er février 1991

Conseil des ministres du 28 Avril 1993 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la réforme de l'aide au développement, et l'importance de la coopération avec l'Allemagne dans l'optique de la conférence intergouvernementale de 1996 et en matière de sécurité notamment, Paris le 31 août 1995.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 Janvier 1993 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 Mai 1990 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Novembre 1992 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Décembre 1992 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Mars 1990 Mesures d'ordre individuelle.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) par la mission d'information sur l'état civil des Français nés, résidant ou ayant vécu à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cointat  ;  Richard Yung  ;  Yves Detraigne  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport de l'Inspection générale des affaires étrangères : 2006

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires étrangères

Remis le  1er février 2007

Haut de page